difficulté pour immatriculation, au secours!

Papiers, Assurance, Casque....
Brucha
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difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Brucha »

Bonjour
je rencontre un problème auprès de la FFVE.
j'ai rempli un dossier comme il se doit pour mon véhicule Griffon Vap 4 pour la FFVE.
C'est un véhicule que m'a fille m'a offert à noël 2012 et que j'ai stocké depuis toutes ces années.Je n'ai aucun papier, il a été acheté par ma fille chez un brocanteur, sans facture.
Récemment je l'ai remis en route et je veux maintenant le faire immatriculer, en attendant je commence la restauration de l'AV32 :D
La FFVE me demande une preuve de propriété à mon nom : un certificat de cession, ou une facture d'un professionnel, ou carte grise (ils sont marrants, c'est pour en avoir une que je fais appel à eux), historique de la propriété engageant ma responsabilité, document notarié. la marque, le type le N°de série doivent y figurer.
A part le document Attestation Sur L'Honneur que j'ai rempli, je n'ai rien d'autre.
Comment m'en sortir?
Avez-vous des idées?
D'avance merci.
Brucha
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BLUTCH31
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par BLUTCH31 »

Ça dépend de ce que tu as marqué sur ton attestation. A l'époque pour ma première mob,une AU 79 qui appartenait à mon grand-père, j'avais fais une attestation disant justement que celle-ci appartenait à mon grand-père. Eh bien ils m ont renvoyé le dossier disant que mon attestation sur l honneur n'était pas valable. Il à fallu que j'en refasse une autre avec marqué que la mob appartenait à la famille depuis plus de vingt ans. Et là c'est passé! Du coup pour mes autres mobs et ma z26c j'ai toujours fais comme ça et je n'ai plus jamais eu de problème.
Pierre Turlan
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Pierre Turlan »

Il y a surtout un moyen plus simple pour les cyclomoteurs, c'est de ne pas passer par la FFVE. Immatricule les simplement auprès de l'ANTS en suivant le tuto :
https://motobecane-club-de-france.fr/fo ... 28&t=28968
domino
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par domino »

+1 et tu évites de leur donner de l'argent pour rien, puisque la procédure de l'Ants est (était ?) gratuite pour un cyclomoteur
Je ne comprend pas pourquoi vous voulez tous etre en CG "collection" ? je roule avec des machines des années 30 en CG "Normale" et je n'ai pas de problème et je fais des économies, bon ca changera peut être un jour, mais pour l'instant je m'en contente.
Motobécane M2 250cc 1929, et autres marques
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Brucha »

je pense que je me suis trompé #-o #-o
N'ayant pas de feuille de mines, ni aucun papier de référence sur ce véhicule, j'imaginais qu'avec les photos détaillées que j'ai fournies, la FFEV allait m'aider à certifier que mon véhicule était bien celui que je présentais, "Attester" "Certifier"que ce véhicule, cette marque, (le Griffon BMA) a bien existé, et me délivrer un "laisser passer" me facilitant l'immatriculation. [-( [-(
je pense que je me suis vraiment gouré....
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par yvesb10 »

Griffon est une marque de Peugeot, me semble t-il.
As tu regardé sur le site des mordus du galets pour ta fiche des mines ?
Une fois ce papier en mains, suis bien le tuto indiqué plus haut, ça va le faire.
Après oui si ce n'est pas un cyclo (+ de 49.9 cm3), la FFVE sera indispensable.
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Losekem
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Losekem »

Les mordus du galet ont retirés toutes les fiches mines de leur site...
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par BLUTCH31 »

@Pierre Turlan et domino. Oui vous avez raison! Maintenant je passe par l'ANTS en suivant le tuto du forum et c'est nickel! Bon pour la Z26C par contre je n'avais pas le choix! @ Losekem Pourquoi ont ils tout enlevé?
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Brucha »

Oui les Mordus ont enlevé les fiches de mines, elles étaient systématiquement rejetées par l' ANTS, disent-ils.

Pour tous qui ont fait une immat récemment, est-ce que j'ai bien compris :
-la fiche des mines peut-être remplacée par l'attestation d'assurance ???
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par yvesb10 »

Bizarre, le les ai déjà utilisées, ce sont les mêmes qu'ailleurs...
Non, les deux sont requises.
Il te faut trouver cette feuille de mines ailleurs, peut-être sur un forum Peugeot ?
comme ici ? https://www.cyclo-bb-et-cie.com/index.php
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Losekem »

A priori l'ants exige une attestation d'assurance mais la fiche mine n'est plus nécessaire. Je préfère la mettre quand même au risque de doubler le temps de traitement !
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par yvesb10 »

sisisi, ce sont deux choses totalement différentes.
La fiche des mines établit le modèle et les caractéristiques du véhicule à la sortie d'usine, et permet à l'opérateur ANTS de remplir son formulaire avec exactitude.
L'attestation de l'assureur légitime l'existence officielle de TON véhicule, à défaut de carte grise existante.
Le défaut de l'un des deux documents éconduit bon nombre de demandes, hormis où l'opérateur est dans un jour où il n'a pas envie de s'embêter.
mais les deux papiers sont dans la liste des documents obligatoires.
J'ajouterais que sur la trentaine de demandes que j'ai faites avec la méthode du tuto, une seule m'est revenue parce qu'un document ne leur était pas parvenu alors qu'il figurait dans la liste des documents fournis.
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Losekem »

Lors de ma dernière immatriculation le dossier à été refusé et on n'a dis qu'ils n'avaient pas besoin du barré rouge mais d'une attestation d'assurance.
Le peu d'informations présentes sur la carte grise prouve bien qu'ils ne le regardent pas. Les seules info présentes sont celles mentionnées sur le cerfa, rien d'autre
Enfin bon c'est pas une science exacte
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par dd21 »

J'ai fait deux cartes grises grace a ton tuto yves, mais je n'ai jamais joint de fiches mines.
dd21, qui tourne: AV3 de 1950, D45S, Mobyx x7avl bleu, AU89, 51 évasion, 51 WH, EV50, Café racer,51 barriolé, 94TT, AU92, 51 blackS , 99E, SP93.
En attente: Oulala, au moins tous ça...
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Re: difficulté pour immatriculation, au secours!

Message par Brucha »

C'est intéressant, les avis diffèrent.
Dans mon cas c'est un cyclo première immat, je ne peux donc pas fournir de CG pour qu'ils fassent un copier-coller.
Vous pensez tous que je me suis trompé avec la FFVE?
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