Problème immatriculation D45S

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One_chips
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Problème immatriculation D45S

Message par One_chips »

Salut les potes !

Bon je me frotte à un gros problème, l’immatriculation de ma D45S, et là j’ai besoin de votre aide !

Pour résumer la situation, un jour j’achète une D45S à un pote, je n’ai pas les papiers, ni carte grise, ni certificat de session, j’ai une plaque sur le cadre et une plaque d’imat.
J’ai un ami qui travaille dans la police, je lui demande de passer la plaque d’imat au fichier, la moto n’est pas volée (c’est déjà un bon point), mais j’ai toutes les coordonnées du monsieur à qui elle appartient officiellement, y compris sa date et lieu de naissance. Premier hic, il est mort il y a environ 20 ans.

Je fais donc un dossier FFVE.
Evidemment je ne communique pas l’imat. Je dis dans une attestation sur l’honneur que j’ai acheté cette moto dans un vide grenier (je fournis une date et lieu précis de brocante pour crédibiliser), et je mentionne que je n’ai pas eu ni certificat de vente, ni carte grise.
La FFVE me demande donc, et ce qui est logique, une preuve de propriété, que je ne sais pas fournir.
En gros que dois-je faire ?
Sachant que l’ami qui me l’a vendue éventuellement peut me faire un certificat de vente, mais ce ne sera pas le nom qui est sur la carte grise (qui doit bien exister quelque part)..

J’ai bien pensé à faire un certificat de vente avec les coordonnées du proprio d’il y a 20 ans, mais je n’ai pas la carte grise ça risque d’attirer l’œil (peut être pas de la FFVE, mais surement de la préfecture), et la FFVE a déjà reçu en plus mon attestation sur l’honneur disant que je l’ai acheté sans papier. Cela dit, ils m’ont renvoyé tout le dossier, je ne sais pas s’ils l’ont scanné ou non.

S’il y a des âmes charitables pour m’aider à m’arracher les cheveux :D
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BLUTCH31
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par BLUTCH31 »

J ai le même problème avec ma d52. Maintenant l attestation sur l honneur ne suffit plus,il faut une preuve de propriété. A la FFVE je n'ai pas signalé que j avais l ancienne carte grise de l époque quand j ai rempli le dossier, alors ne sachant pas,je suis allé voir un gars qui fait les cartes grise et voici ce qu il m'a dit: Remplir un certificat de session avec le nom du vendeur qui pour moi également est mort depuis longtemps. Au niveau présence du certificat d immatriculation marqué oui. Au numéro de formule qui commence par 20, le laisser vierge et marque en dessous juste la date de première immatriculation et c 'est tout. Je lui ai demandé si cela ne risqué rien,il m a dit que non car à l'époque ce n'était pas informatisé. Du coup je vais faire ça et on verra! Le problème dans ton cas ,c est que tu n as pas l 'ancienne carte grise. Je pense que dorénavant ça être de plus en plus compliqué pour faire les immatriculations quant on achète une vieille moto sans carte grise. Ou alors passer directement par l ANTS mais comme c'est une moto je ne sais pas si ça va marcher!
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DDBZH
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par DDBZH »

One Chips,

J'ai bien peur que ta situation soit compliquée,

En effet, si ton ami a réussi à faire des vérifications au fichier des immatriculations, c'est que ce véhicule a déjà été immatriculé et que cette immatriculation est enregistrée dans les fichiers informatiques, tout comme ton numéro de cadre s'y afférent

Si toutefois tu obtenais une attestation FFVE, lorsque la demande sera faite sur ANTS ton numéro de série ( ou cadre ) y sera déjà répertorié et c'est là que ça risque de coincer,
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par One_chips »

Merci BLUTCH31 et DDBZH pour vos réponses.

J'ai pensé comme toi Blutch31 à passer par un pro pour forcer un peu le pas. Je me dis que pour eux c'est plus simple.

Après j'ai parlé avec un gars (sur leboncoin, c'est bizarre oui :D ) il m'a dit que lui pour sa d45 il avait fait un certificat bidon fait par un de ses proches, c'est passé à la FFVE et visiblement à la préfecture.

Après effectivement je ne comprends pas bien le rôle de la FFVE dans ce cas concret. A mon sens ils devraient faciliter l’immatriculation des véhicules ancien qui ont changé et changé de propriétaire non officiellement. Comment entretenir le patrimoine de véhicules d'époques si on ne peut plus le posséder car le propriétaire est mort depuis 30 ans, et que le véhicule s'est perdu dans les successions familiales, et d'autant plus lorsqu'il n'est pas réclamé? Évidement ça amène aussi à la dérive, et le problème est différent sur une D45 par rapport à une Ferrari 250GTo

Après DDBZH je te rejoint, faire un certificat bidon c'est peut être facile pour la FFVE, mais la préfecture verra bien que ce n'est pas le propriétaire... et même si dans mon cas à moi, le certificat ne sera même pas bidon, c'est mon amis qui m'a vraiment vendu la meule qui me le fera.

Donc je sais pas trop comment faire xD
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One_chips
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par One_chips »

Maintenant je repense à un truc, sur ma D45S (comme sur toutes) j'ai 2 numéros de série sur ma plaque, un ressort dans le registre, mais pas l'autre :D
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BLUTCH31
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par BLUTCH31 »

Pour ma part, sur la vieille carte grise des années 60 que j'ai pour ma D52, ils ont mit le n°moteur comme référence lors de la première immatriculation. Je ne sais pas si à l époque c'était normal ou si c est une erreur. Quand j'ai rempli le dossier, j'ai mis le n° cadre qui il y a sur la plaque mine.
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par One_chips »

Je pense que c'est pas mal comme alternative, étant donné qu'il n'est pas précisé sur la plaque quel est le numéro moteur ou cadre.

Il y a marqué

D45S
n°XXXXXX
MOTOBECANE
n°XXXXXX

Le premier est celui qui est au registre, le deuxième (qui je pense est le numéro moteur) n'est pas au registre, donc je pense que je vais utilisé celui la :)
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Fluky
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par Fluky »

Un faux n'est pas ce qu'on fait de mieux.

Essaye de prendre contact avec la famille du défunt, ils te feront un certificat de vente, et avec une copie de la dévolution successorale tu pourras refaire un carton légalement.
Si ça ne rentre pas, prends un plus gros marteau (Lao Tseu, faussement attribué à Confucius).
Avec ce que je sais, on pourrait écrire un roman ; avec ce que je ne sais pas, on pourrait remplir une bibliothèque...
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par One_chips »

Après c'est sur qu'un faux n'est pas l'idéal et je ne veux pas jouer avec ça par ailleurs.

Je vais faire des recherches à ce niveaux, en espérant tomber sur des gens coopératifs et surtout en espérant que cette moto ait été signalée dans la succession :S
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Pierre mermoz
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par Pierre mermoz »

Attention, pour l’avoir vu sur une immatriculation, quand un copain a dit qu’il l’avait acheté à quelqu’un, l’ants a demandé à ce que ce soit cette personne qui fasse la démarche d’immatriculation pour ensuite faire une session avec le code qui va bien comme pour les voitures. Si tu t’engages à demander à la famille du défunt (ce qui serait le plus légal), tu vas t’engager dans des démarches et la famille du défunt avec ...
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par One_chips »

Pierre mermoz a écrit : 07 sept. 2020, 14:02 Attention, pour l’avoir vu sur une immatriculation, quand un copain a dit qu’il l’avait acheté à quelqu’un, l’ants a demandé à ce que ce soit cette personne qui fasse la démarche d’immatriculation pour ensuite faire une session avec le code qui va bien comme pour les voitures. Si tu t’engages à demander à la famille du défunt (ce qui serait le plus légal), tu vas t’engager dans des démarches et la famille du défunt avec ...
Effectivement j'ai aussi peur, d'une de les déranger, et de deux qu'ils ne trouve pas leur intérêt donc fatalement qu'ils ne veuillent même pas m'aider.

Pas facile cette situation..

Après moi je l'ai acheté à un ami qui peut me faire un certificat de session, en soit il me l'a vendu et le numéro de série que je communique est vrai (de toute façon la FFVE demande une photo de la plaque), il n'y a aucun faux dans ce que je veux faire, je veux juste m'engager dans quelque chose de simple, le but c'est quand même de refaire vivre un véhicule ancien, il n'y a pas d’intérêt mal intentionné ou financier.
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par glutch2000 »

J'avais acheté ma C45S au neveu du défunt.
Premier tour à la pref : certificat d'hérédité ... mal barré...
Passage par la FFVE en disant sans CG.
Certificat de vente bidon à la date ou le défunt ne l'était pas pour la pref + dossier FFVE...Ok
Bon, c'était du temps ou l'on pouvait causer au guichet et qu'on nous renseignait.
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par Pierre Turlan »

Un certificat de cession du copain qui te l'a vendue est légal, il dégage la responsabilité de la FFVE pour le contrôle de l'origine et devrait te permettre de faire passer le dossier. Libre à eux s'ils le voulaient de contrôler l'origine de propriété de cet ancien propriétaire mais ce serait infini!
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One_chips
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par One_chips »

Bon alors, j'ai envoyé vendredi mon dossier à la FFVE avec un certificat de cession fait par mon amis, et j'ai reçu aujourd'hui même l'attestation FFVE :D

Bon maintenant, je vais essayer de m'atteler à la partie préfecture, et étant donné que mon pote fait toujours immatriculer par un pro (donc je suis pas sur qu'il ait un compte france connect), je vais aller voir ce fameux pro, ce sera peut être plus simple :)
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Pierre mermoz
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Re: Problème immatriculation D45S

Message par Pierre mermoz »

Je crois que tu as une option sur l’ants pour faire une immatriculation pour quelqu’un d’autre
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