comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
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comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
bonjour à tous
nouveau sur le forum , après présentation bien sur , je voudrais savoir comment faire pour demander une immatriculation
de mon AV 49 juste restauré , sans connaitre son origine , car elle m a été donnée par un particulier qui ne sait plus .
Alors comment faire pour le document de cession ou certificat de vente .
merci bien amicalement
nouveau sur le forum , après présentation bien sur , je voudrais savoir comment faire pour demander une immatriculation
de mon AV 49 juste restauré , sans connaitre son origine , car elle m a été donnée par un particulier qui ne sait plus .
Alors comment faire pour le document de cession ou certificat de vente .
merci bien amicalement
Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
Pas de document de cession, attestation sur l'honneur de propriété et attestation de l'assureur avec le numéro de cadre.
Plus éventuellement la fiche des mines...
Plus éventuellement la fiche des mines...
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
ok merci bien , j'ai la feuille barrée de rouge du constructeur mais sans le tampon et signature au final,
est ce que ça posera un probleme ?
est ce que ça posera un probleme ?
Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
Non, ça passe.
(Enfin jusqu'ici pour moi c'est passé mais on n'est jamais à l'abri d'un refus de leur part...)
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
merci les gars
- lainlain41
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
Attestation d'assurance indispensable!
lainlain41
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
Si tu as le barré rouge d'une AV49, ça m'intéresse, je dois faire la même démarche que toi, la mobylette étant apte au service depuis hier !Bruno.Briand a écrit : ↑05 déc. 2020, 22:11 ok merci bien , j'ai la feuille barrée de rouge du constructeur mais sans le tampon et signature au final,
est ce que ça posera un probleme ?
A+
François
Motobécane AV49 ; tracteur Pony 812 ; Plusieurs Simca Arondes...
Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
40 v - 51 magnum 1987 - av 88 - 92 gt - sp 93 topaze - 95 tt - Adhérent # 3 524
Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
Le plus simple déjà et de l assurer ensuite que ton assureur te fasse une attestation d assurance reprenant toutes les caractéristiques de ta machine avec les codes de carte grise ainsi que la 1 mise en circulation que tu auras déterminé.
Avec un tel papier il n y’a plus qu équivoque possible moi je pratique comme cela sans soucis .
Avec un tel papier il n y’a plus qu équivoque possible moi je pratique comme cela sans soucis .
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
Merci
J'avais cherché, mais pas réussi !
François
Motobécane AV49 ; tracteur Pony 812 ; Plusieurs Simca Arondes...
Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
bonsoir a tous, moi aussi je suis a voir pour la carte grise ,je possède 3 n40 chacune avec un numéro sur le cadre mais je ne sais pas l'année , ou trouver l’année du modèle avec ce numéro ? et je confirme l'assurance me fait une attestation manuscrite en plus de la carte verte , et j,ai aussi trouvé le document barré en rouge du descriptif du modèle , au fait nous sommes voisin jean44 je suis du sud de Nantes, merci de vos retours bonne soirée
Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
il suffit de poster tes numéros dans la rubrique identification et je te répondrais
Les Tobecs encore et pour toujours
Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo
Pour mon AV32:
-Attestation de l'assureur
-Justificatif de domicile
-Copie de fiche des mines
-Attestation sur l'honneur de propriété
Reçu la carte grise 10 jours après ma demande sur le site de l'ANTS.
-Attestation de l'assureur
-Justificatif de domicile
-Copie de fiche des mines
-Attestation sur l'honneur de propriété
Reçu la carte grise 10 jours après ma demande sur le site de l'ANTS.