difficultés pour immatriculer notre mob

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aurelie21
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difficultés pour immatriculer notre mob

Message par aurelie21 »

Bonjour à tous,

Voilà, je suis nouvelle dans l'aventure de la Motobécane.

Nous avons acheté deux Motobécanes une à un particulier et l'autre appartenait à ma grand-mère jamais immatriculées toutes les deux.

Nous avons dans la foulée fait une demande de première immatriculation pour espérer l'avoir avant l'arrivée des beaux-jours.
La préfecture vient de rejeter notre demande pour celle achetée au particulier :?
La seconde, j'attends le verdict mais je me doute de la réponse...

L'ancien propriétaire nous a fait un certificat de cession, mais d'après la préfecture c'était à lui de l'immatriculer avant la vente.
Evidemment ce dernier nous a fait comprendre qu'il ne ferait aucune démarche en ce sens.

Pour celle qui appartenait à ma grand-mère, j'aurai le même souci. Elle est décédée il y a plusieurs années et j'ai demandé à mon grand-père de me faire une acte de cession pensant bien faire.
Il a 98ans, donc l'internet, les démarches, etc, il fait encore tout sur papier et n'a pas de compte en ligne pour pouvoir saisir un dossier sur l'ANTS et quand bien même, il n'a aucune preuve de l'origine de cette vieille mob qui était remisée depuis des années au garage.

J'imagine ne pas être la seule dans ce cas, j'ai voulu être de bonne foi, et j'ai l'impression que ça se retourne contre nous.
Comment faire pour obtenir cette immatriculation?
Faut il refaire une demande et attester sur l'honneur que c'est un bien familial pour celle de ma grand-mère?
Est-ce que la préfecture peut me dire que j'ai déjà fait une demande pour cette mob avec l'acte de vente et donc refuser de l'immatriculer pensant que je suis de mauvaise foi?
et pour celle achetée chez le particulier? dois-je me résoudre à ne jamais pouvoir l'immatriculer? ou est ce que si je lui demande de me faire une attestation sur l'honneur cela peut passer?

Avez-vous eu ce genre de soucis dans vos démarches? et comment avez-vous réussi à vous en sortir?

Par avance merci pour votre aide!
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Nico76
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Re: difficultés pour immatriculer notre mob

Message par Nico76 »

aurelie21 a écrit : 24 févr. 2021, 14:04
L'ancien propriétaire nous a fait un certificat de cession
C'était perdu d'avance...

La procédure détaillée par Yves est ici : viewtopic.php?f=28&t=28968

Sinon, j'ai fait ça pour un ami qui est une vraie buse en informatique, il l'a appliquée à la lettre et vient de réussir l'immatriculation de 2 mobs simultanément.

https://photos.app.goo.gl/r7YqNcG2Z75YZ3t88
12 cyclos: AU65, 50VL, M7 Ranger, 50VLC, 41V, Cady M3PRT, AU42S, BG, AU44, AV89, AV3, Solex S3800.
2 motos: 125 LT1, D45S
12 vélos: BMX MX102, BMX MX103, Vélovert VX601, type BD, type ZD, type RT4, TYPE D10, type SH, pliant type PSH, enfant type MR, type ZD31, course type ?

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cricri 23
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Re: difficultés pour immatriculer notre mob

Message par cricri 23 »

c'est bizarre je viens de faire immatriculer 3 mob
je leur ai fourni
une attestation d'assurance avec entête avec le n° de cadre l'année de sortie de la mob la marque le modèle
un justificatif de domicile ( facture edf de moins de 6 mois )
un justificatif d'identité
une attestation sur l’honneur que la machine m’appartenait ( pour deux machines )
une attestation sur l'honneur de vente qu'un copain m'a signé (pour la troisième)
tout ça en forma PNG ( faire attention a la taille de mémoire inf a un G.

plus le cerfa 13750
et surtout ne pas oublier les 11 euros [-X [-X
Solex 1700 . AV 33. AV 42 S .AV 32 S. AU 47 AV32 U.FAVOR VAL ALTER. C 45 A AV 32 M . BB RS 3
AU 3 AV 31 AU 79 AV 44
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Béber
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Re: difficultés pour immatriculer notre mob

Message par Béber »

quand ça bloque sur ants il ne faut pas hésiter a abandonner la procédure et recommencer quelques jours plus tard, en prenant bien soin de bien mettre les croix dans bonnes les cases (c'est une image) en d'autre termes de bien fournir tous les documents demandés, et ça doit marcher...
une explosion tous les trois platanes et membre N° 024 et "ce n'est pas parce tu n'en a jamais vu que ça n'existe pas"
Laurent19
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Re: difficultés pour immatriculer notre mob

Message par Laurent19 »

Bonjour,

Je suis dans le même cas que toi Aurélie mais pour l’instant j’ai l’air d’avoir plus de chance avec la préfecture.

Dans mon cas là mob appartenait mon appartenait à mon Grand-père qui m’a fait un certificat de cession.

J’ai fait demande de 1 ère immatriculation en novembre avec en plus de mes documents d’identité le certificat d’assurance et la feuille des mines d’origine.

Au bout de 2 mois miracle réponse de la préfecture qui me demande une attestation de l’assurance avec les numéros de cadre et de série plus une photo de la plaque sur le cadre et une attestation FFVE si je souhaite la passer en collection.

J’attend le retour de la FFVE pour leur renvoyer l’attestation mais j'espère vu qu’ils n’ont pas rejetté la demande et me demande plus de documents que je vais arriver à obtenir la carte grise.


Bon courage.
Motobecane H40VS, Solex Motobecane.
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Nico76
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Re: difficultés pour immatriculer notre mob

Message par Nico76 »

Que de complications quand même vous cherchez avec vos certificats de cessions, vos dossiers FFVE et autres cartes grises de collection alors qu'il est si simple de tout boucler en une dizaine de minutes :mrgreen:
12 cyclos: AU65, 50VL, M7 Ranger, 50VLC, 41V, Cady M3PRT, AU42S, BG, AU44, AV89, AV3, Solex S3800.
2 motos: 125 LT1, D45S
12 vélos: BMX MX102, BMX MX103, Vélovert VX601, type BD, type ZD, type RT4, TYPE D10, type SH, pliant type PSH, enfant type MR, type ZD31, course type ?

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cateralp
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Re: difficultés pour immatriculer notre mob

Message par cateralp »

Totalement de l'avis de Nico76
Entre les miennes et toutes celle des copains j'ai dû en faire une cinquantaine , je ne me suis jamais cassé la tête avec toutes ces formalités inutiles dont vous parlez
En plus sur le forum il y le tuto de Yves , il n'y a qu' a la suivre à la lettre et être patient pour le retour :wink:
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Val5962
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Re: difficultés pour immatriculer notre mob

Message par Val5962 »

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