Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Papiers, Assurance, Casque....
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La bleue de René
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Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par La bleue de René »

Bonjour à tous
d'après vous ce certificat de conformité est il recevable?
On me l'a refusé à l'ants sous prétexte de la signature et du tampon du service des mines.
Bon en même temps j'avis aussi oublier d'écrire le numéro de cadre et moteur #-o
Je dois donc leur renvoyer un certificat. 8-[
Aurait il pu me le refusé car il manque au centre du tampon les mots "feuille des mines"
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Si oui comment faire pour qu'il accepte mon certificat ?Il me semble qu'il existe un certificat de conformité rempissable par le propriétaire si oui où le trouver?
Merci à tous :wink:
Fichiers joints
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EycauCola
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par EycauCola »

Bonjour René,
Franchement ne te prend pas la tête depuis Mars ou Avril 2020 le certificat de conformité n'est plus obligatoire pour faire immatriculer une mobylette.
De mémoire (il faudrait que je retourne voir sur le site des mordus du galet) mais il te faut:

- L'attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule (numéro moteur)
- Le cerfa à remplir
- Un papier de propriété: "Je certifie sur l'honneur... ma mémé me la donnée pour mon anniversaire...)
- Et les papiers d'identité / adresse je crois

Le papier de l'assurance remplace le certificat de conformité

https://www.interieur.gouv.fr/Archives/ ... illet-2004

Si je puis me permettre un conseil, prend ton temps pour tout remplir ton dossier, n'omet aucune case car quand le dossier et complet ça peut aller très vite (3 semaines / 1 mois) mais alors dès qu'il manque un élément ou autre ça peut être très très trèèèès long

Bon courage
Motobécane 40V - AU42 - AU44 - AU56 - Cady M1PR - Mobyx X7AL - Solex 2200/3800
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La bleue de René
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par La bleue de René »

Ok merci je vais tester avec l'assurance et je te recontacte quand j'aurais ma carte grise (enfin j'éspère...) :wink:
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La bleue de René
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par La bleue de René »

Ca y est j'ai mon Certificat provisoire d'immatriculation Merci pour tes bons conseils EycauCola :wink:
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EycauCola
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par EycauCola »

Pas de quoi :D
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par yvesb10 »

Méfiez vous, si ça passe parfois, cela bloque le plus souvent.
Le barré n'est effectivement pas une preuve vu que les numéros de série de votre machine n'y sont pas, mais il peut être fort utile a l'opérateur qui suit sa procédure pour identifier précisément le modèle présenté.
Le mettre en plus des autres pièces ne peut être qu'un plus apprécié des services de l'ants.
AU68, L92n, H50(V)LC, AV48, AU3, AV89, AV(U)78, G50VLC, AV92 (rénovées !)Image, AV76, AV88, AV78, D45s (en cours), 51 super Red en projet de rénovation :?: - ou pas -
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par cristal42 »

EycauCola a écrit : 04 août 2021, 14:43
- L'attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule (numéro moteur)

Le papier de l'assurance remplace le certificat de conformité
Bonjour, pour le genre, on doit indiquer quoi? je vais devoir immatriculer bientôt une type SP93E de 1972...numéro d'identification xxxxxxxx?
d’avance merci.
Quand tu sais pas tu demandes et tu écoutes!!!surtout tu écoutes !!!
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par cateralp »

Le genre c'est "cyclo " et pour le numéro d’identification c'est le numéro du CADRE pas du moteur comme écrit plus haut
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BLUTCH31
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par BLUTCH31 »

Oui tout à fait! Soit le n° de la plaque mine si il y a n'a une , soit le n° de la frappe à froid sur le cadre.
cristal42
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?

Message par cristal42 »

Ok merci à tous 👍👍👍
Quand tu sais pas tu demandes et tu écoutes!!!surtout tu écoutes !!!
SP93E Juillet 1972
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