brunobo a écrit :on confond première mise en circulation et première immatriculation....c'est pourtant différent, non ???
en bref, dans certaines préfectures, l'employé accepte de marquer la date de sortie d'usine de la brêle en B, et dans d'autres préfectures, comme chez moi, l'employé applique bêtement mais strictement la loi, et marque en B la date d'édition du certificat........
si on respecte la sémantique tu as raison Bruno, mais le texte de loi qui défini la mise en œuvre de nos cartes pour l'instant on ne le connait pas. .
cela prouve une fois de plus que d'une pref à l'autre les choses ne se font pas de la même façon. de la à dire que tel ou tel carte est fausse est certainement exagéré.
comme Emmanuel toutes mes cartes comportent la date de sortie d'usine et perso je préfère....... pour les mêmes raisons .
toutes mes demandes ont été traités par courrier. l'accès de la pref d'Orléans est bien trop compliqué pour y aller.
Pareil pour moi. Remplacez Orléans par Toulouse et c'est kif kif ...
D45S de 1951, 881P de 1997, Chaudron 89 de 1964, CaféMobRacer de 1997, et pleins de Japonaises...
Je suis ni pour ni contre...bien au contraire !
C'est déja compliquer comme cela pour eux, alors avec des explications ils vont s'y perdre, au petit bonheur la chances je crois..
Sinon tu pré-remplis toi, et donne le papier, ou le fait sur une feuille a part ...
Pour plus d'informations personnelles, merci de me contacter par mails/messages privés. Av88 Grand Luxe, Z2C, D52, 99, Mobyx X1 - X7 saumoné, 33, 1664 ... ah non pas la même chose ! ... Et d'autres.
Avec toute mon admiration et ma sympathie; Nostalgique du temps dernier, le dit Yuri.
Pour ma part j'ai eut de la chance car la gentille dame de la préfecture m'a bien demandé si en date de premiere mise en circulation je voulais la date de livraison de la mob par le concessionnaire... du coup c'est nickel j'ai la date de reception par mon grand pere comme premiere immat!!! apparement il y a de grosses disparités entres les préfectures...
Motoconfort 50v de 1973, Motoconfort 79 de 1961, Solex micron de 1969, Motoconfort AU89 Balancier
Renault 4l 1988, Peugeot 305 EXL 1986, Peugeot 305 GL Export 1985
brunobo a écrit :on confond première mise en circulation et première immatriculation....c'est pourtant différent, non ???
en bref, dans certaines préfectures, l'employé accepte de marquer la date de sortie d'usine de la brêle en B, et dans d'autres préfectures, comme chez moi, l'employé applique bêtement mais strictement la loi, et marque en B la date d'édition du certificat........
si on respecte la semantique tu as raison Bruno, mais le texte de loi qui defini la mise en oeuvre de nos cartes pour l'instant on ne le connait pas. .
cela prouve une fois de plus que d'une pref à l'autre les choses ne se font pas de la même façon. de la à dire que tel ou tel carte est fausse est certainement exagéré.
comme Emmanuel toutes mes cartes comportent la date de sortie d'usine et perso je préfère....... pour les mêmes raisons .
toutes mes demandes ont été traités par courrier. l'acces de la pref d'orléans est bien trop compliqué pour y aller.
bonjour je suis confronter au probleme je possede motoconf av 31 non immatriculer je roule comme ca 2 a3 fois par semaine je vais au boulo avec de temp en temp je ne ses pas comment fair
Comment fair ?
Te dépêcher de faire une demande de carte grise avant de te faire sanctionner ou,je ne te le souhaite pas,te retrouver par terre ...
Tu va trouver tout seul sur ce forum la procédure,expliquée des dizaines de fois .
En plus tu effectue avec ta mob le trajet domicile/ travail ,ton assureur ,il en pense quoi ?
En haut du forum tu as la fonction "recherche" qui peut aider à trouver des renseignements . Souvent il y a énormément de réponses. ça fait beaucoup de lecture également.
Pour simplifier tu as 2 solutions: choper la fiche des mines sur les mordus du galet ou ( ce que je fais systématiquement ) demander une attestation à ton assureur.
Pour la méthode officiel c'est sur le site "Légifrance" recherche immatriculation des cyclomoteurs anciens. J'imprime la page en question et la joint à ma demande.
Juste une petite réflexion personnelle au sujet des cartes grises ......
J'ai déjà fait plus d'une centaine de cartes grises pour moi ou mes potes et même si j'ai eu des déboires comme chacun au début c'était quand même plus ou moins de ma faute ,
maintenant elles passent comme des lettres à la poste !
Si je dit poste , depuis bien longtemps j'envoie mes demandes par courrier à ma sous préfecture " service des immatriculations "
J'en avais marre d'attendre des heures à la sous Préfecture et de me faire recaler comme un ignare , donc j'ai opté pour l'envoi .
J'attends huit à 15 jours et voilà le facteur qui m'apporte la carte grise contre signature ;
J'ai à noter pratiquement 99 % de réussite sauf si j'ai fait une " connerie " comme l'oubli de signer .
Effectivement j'envoie les documents d'usage comme :
Certificat de cession ......( j'ai toujours trouvé un vendeur dans mon entourage )
Demande d'immatriculation avec la date de première immatriculation (B) correspondant à la date de fabrication que vous aimeriez retrouver sur votre carte grise
Feuille des mines remplie ou corrigée par vous même ....important de reporter pour la sortie d'usine /livraison la même date que celle figurant sur la demande d'immatriculation (E)
pour ne induire en doute le personnel de l'administration et de se retrouver malheureusement avec la date de dépose des documents
Copie de carte d'identité
Justificatif de domicile ( facture d'électricité , eau .etc ....)
Pour ce qui de l'assurance ........jamais , j'ai rajouté ce document et jamais il ne m'a été réclamé ......bizarre !!!!???
Seule petit complément , j'ai pratiquement pour chaque demande , rajouté une photo de la machine et de son numéro pour justifier l'existence de l'engin et de son numéro .Toutefois je ne suis pas sûr , que c'est un plus pour le succès de mes réussites , mais on ne m'en a jamais non plus fait le reproche !!!???
Bonne chance !!
Bonsoir,
Dis voir,Ours-des-carpates,tu glisse un petit ou un gros billet dans chacuns de tes dossier???
Tu as de la chance en Alsace,c'est une façon de faire qui ne marche pas chez nous,photocopie de feuille des mines remplie où corrigée par soit même ,a Orléans Sylvie vous recale sur le champs,y nous faut l' original délivré au premier propriétaire,et aussi la facture d' achat cher monsieur !!!
C'est pour cela que nous utilisons le plan B ,l' attestation de prise en garantie de notre assureur compréhensif !
Sujet qui n' est pas prêt d' être clos ,c'est sûr !!!
A la sous préfecture de Saint-Quentin, il n'accepte plus le barré rouge (sous pretexte qu'on le trouve sur internet et que l'on le bidouille).
De plus a la fin de l'année, les préfectures ne feront plus les cartes grises, se sera par internet( dixit au guichet ce matin) ou en centre auto.
Dépêchez vous de faire vos immatriculations
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