Feuille de mines AU49

Papiers, Assurance, Casque....
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mesta208
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Feuille de mines AU49

Message par mesta208 »

Bonjour à tous,

je suis en galère avec ma mob que je tente d'immatriculer.
Il s'agit d'une motoconfort AU49.

Sur differents sites, dont MCF, je trouve AV49, donc motobecane, mais pour les motoconfort AU, pas de 49 :oops:

Sauriez-vous m'aider s'il vous plait ?

Merci d'avance
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Nico76
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Re: Feuille de mines AU49

Message par Nico76 »

Bonjour, je n'ai jamais utilisé aucune feuille de mines pour l'immatriculation de mes mobs ni celles que j'ai faites pour mes amis soit une petite vingtaine de dossiers.

Comme nous l'avons souvent dit, une attestation d'assurance en bonne et due forme comme ceci fait foi de certificat de conformité alors pourquoi se compliquer ?


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mesta208
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Re: Feuille de mines AU49

Message par mesta208 »

Salut et merci pour ta réponse :D
Moi j'ai scanné l'attestation verte, j'imagine que c'est la même chose.
Je vais tenter comme ça.

Je rencontre un autre problème, ils veulent la demande d'immatriculation cerfa 13749,
Mais c'est pour véhicule neuf (OK primo immat', ça se tient) mais ça semble pas possible vu les items à remplir :shock:
16399221936445660455564477520303.jpg
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Nico76
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Re: Feuille de mines AU49

Message par Nico76 »

Comme je te disais, il faut une attestation d'assurance en bonne et due forme (de l'entête en haut jusqu'au tampon de la compagnie en bas tout doit être exactement écrit comme sur le modèle que je t'ai mis plus haut), la feuille avec la vignette verte n'est pas bonne et sera automatiquement rejetée.


Pour le cerfa j'utilise le 13750

J'ai encore fait une procédure pour un copain il y a 15 jours, il a reçu sa CG 48h après :wink:

ants (6).jpg
ants (6).jpg (112.58 Kio) Vu 1517 fois
Modifié en dernier par Nico76 le 19 déc. 2021, 15:07, modifié 1 fois.
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mesta208
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Re: Feuille de mines AU49

Message par mesta208 »

Oki, je dois avoir ça dans les mails reçus de Clavel.

Merci pour le cerfa, ça colle déjà mieux !

Merci de ton aide :D
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Re: Feuille de mines AU49

Message par cateralp »

Sur certaines demandes on m'a demandé en plus la carte verte !!,(les documents supplémentaires à ceux demandés par le logiciel c'est selon le zèle de la personne qui traite le dossier ....) mais le document à fournir est celui dont Nico76 a publié un modèle ( Clavel à l'habitude de fournir ce document )
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Nico76
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Re: Feuille de mines AU49

Message par Nico76 »

cateralp a écrit : 19 déc. 2021, 15:07 on m'a demandé en plus la carte verte !!
Oui cela peut arriver, dans le principe qui peut le plus peut le moins, si tu veux être sûr de réussir du premier coup ta demande tu peux toujours rajouter sans attendre qu'on te les demande ta carte verte, ton permis de conduire, une photo de la mob entière, une photo de la frappe à froid sur le cadre, la feuille des mines.... Mais tout cela ne dispense pas des 5 indispensables:

- le cerfa 13750.
- une attestation de domicile de moins de 6 mois.
- une déclaration sur l'honneur de propriété et manuscrite.
- une attestation d’assurance.
- carte d'identité
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Re: Feuille de mines AU49

Message par mesta208 »

Oui de toutes façons je comptais envoyer aussi la carte verte, et les photos de ma brêle !
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Re: Feuille de mines AU49

Message par mesta208 »

Bon ben c'est fait, à suivre :roll:

Merci à tous pour votre aide, je vous dirai ce qu'il en est.
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Re: Feuille de mines AU49

Message par mesta208 »

Hello, je voudrais pas tuer l'ours avant de l'avoir pendu :mrgreen:, mais ants m'a demandé 11€, donc à priori c'est good.
Par contre je n'ai eu à aucun moment (ou je n'ai pas fait gaffe) de cg provisoire à imprimer.
Wait & see :wink:
Et encore merci :D
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Nico76
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Re: Feuille de mines AU49

Message par Nico76 »

Si ils te demandent de payer c'est que oui, sûr à 100% ta procédure est bonne et terminée.
La cg provisoire appelée CPI (certificat provisoire d'immatriculation) sera disponible en pdf après paiement et valable 1 mois mais de toutes façons dans 48 heures tu vas recevoir la définitive en recommandé. =D>
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Lulu
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Re: Feuille de mines AU49

Message par Lulu »

Nico76 a écrit : 19 déc. 2021, 15:16Oui cela peut arriver, dans le principe qui peut le plus peut le moins, si tu veux être sûr de réussir du premier coup ta demande tu peux toujours rajouter sans attendre qu'on te les demande ta carte verte, ton permis de conduire, une photo de la mob entière, une photo de la frappe à froid sur le cadre, la feuille des mines....
Mmmh non, il vaut mieux se limiter à l'indispensable. Car ils vont te bloquer le dossier s'il y a des erreurs dans le superflu...
Une fois j'avais envoyé l'attestation d'assurance, et en + par sécurité la feuille des mines, mais en oubliant de remplir un champ.
Ils m'ont fait ch*** pour ça. Alors qu'ils avaient juste à zapper la feuille des mines, ils avaient déjà tout

On doit faire abstraction du raisonnement logique quand on traite avec l'administration. Faut faire ce qui est écrit, point
2 temps, 4 temps, beaucoup de temps...
mesta208
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Re: Feuille de mines AU49

Message par mesta208 »

Nico76 a écrit : 21 déc. 2021, 16:55 Si ils te demandent de payer c'est que oui, sûr à 100% ta procédure est bonne et terminée.
La cg provisoire appelée CPI (certificat provisoire d'immatriculation) sera disponible en pdf après paiement et valable 1 mois mais de toutes façons dans 48 heures tu vas recevoir la définitive en recommandé. =D>
Effectivement, j'ai mon immat \:D/
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didierbellec
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Re: Feuille de mines AU49

Message par didierbellec »

Grâce à Zed2c =D> =D> nous sommes désormais en mesure de vous proposer les fiches des mines pour le AU/AV 49:
AU49 et AV49
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