Bonjour à tous, j'ai besoin de vos lumières!
Les beaux jours arrivent, deux mobs sur trois totalement terminées et la troisième bientôt terminées.
J'ai besoin de conseils pour les faire immatriculer :
1/ L'AV49 de mon épouse qui lui a été donné il y a deux ans par un cousin éloigné, c'était une épave et on l'a entièrement restaurée (voir mon post AV49...). Ma question est la suivante: faut-il que son cousin fasse un simple certificat de cession (à titre gracieux) ou bien une attestation sur l'honneur de la donation en précisant que le cyclo n'a jamais fait l'objet d'une immatriculation car arrêtée depuis des décennies? On possède les numéro cadre et plaque moteur et j'ai bien compris en lisant les précédents post de la section ce qu'il fallait demander à mon assurance de préciser sur l'attestation : marque, modèle, genre, date de première mise en circulation, numéro cadre...
2/ Pour ma 51V (''Black Max'' voir le post présentation de vos machines), elle est assurée depuis quelques temps déjà mais le certificat d'assurance ne mentionne pas certaines informations et je vais d'ailleurs leur faire modifier et compléter pour pas être e__erdé par l'ANTS...(Pour info c'est la MAIF et aucun problème pour la faire assurer chez eux sans immatriculation, on m'a même pas posé la question d'ailleurs!).
Ma question est la suivante: Le précédent proprio qui est un ami m'a fourni le certificat de vente accompagné par le certificat constructeur barrée rouge...mais qu'il a lui même complété et ça se voit!!! Quand je lis les derniers post ou l'ANTS stipule que le barré rouge est incomplet pour eux...je crois que je vais m'abstenir de leur fournir hein!?...finalement pour pas donner le bâton pour me faire battre! qu'en pensez-vous?
Merci pour vos précieux conseils!
A bientôt sur les routes des Cévennes...si vous croisez une AV49 grise, une 51 V ''Black-isée'' et une AV59 Bleue un peu spéciale!
Immatriculations de mes mobs
- Skyman030
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Immatriculations de mes mobs
Oldies...but Goodies!!!
Terminés: 51V '93 (BLACK MAX ) - AV49 '67 - AV59 '69
En cours : 51 BLACK S '82 - 51 VLC '78 (Orange Mécanique) - AU49 '67 - 51 MAGNUM XR '96
Pour les potes : Terminés-livrés MBK 51 CLUB VR TEX MEX '98 - MBK 51V '88 BLEU MING
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- Tonyton24
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Re: Immatriculations de mes mobs
Pour faire au plus simple :
- AV49, tu fais un certificat de détention sur l'honneur de ta part (ou ta femme suivant qui veut être sur la carte grise) avec la mention "propriétaire depuis des années" (mention obligatoire mot pour mot et ça passe sans soucis).
- 51v, tu ne fournis pas le certificat barré rouge, aucune valeur pour l'ANTS, tu fais comme pour l'AV49, assurance avec certificat ... (les seuls certificats qu'ils acceptent sont ceux réalisé par les concessionnaires MBK et payant bien-sûr). Et tu fournis le certificat de vente.
- AV49, tu fais un certificat de détention sur l'honneur de ta part (ou ta femme suivant qui veut être sur la carte grise) avec la mention "propriétaire depuis des années" (mention obligatoire mot pour mot et ça passe sans soucis).
- 51v, tu ne fournis pas le certificat barré rouge, aucune valeur pour l'ANTS, tu fais comme pour l'AV49, assurance avec certificat ... (les seuls certificats qu'ils acceptent sont ceux réalisé par les concessionnaires MBK et payant bien-sûr). Et tu fournis le certificat de vente.
Re: Immatriculations de mes mobs
pour l'AV49 tu peux mettre dans l'attestation sur l'honneur que tu en es le propriétaire depuis toujours ET que c'est une sortie de grange.
j'ai fais l'erreur de ne pas le faire pour une de mes mobs et l'ants me casse les burnes depuis.
ça se passe comme ça au pays des shadoks
j'ai fais l'erreur de ne pas le faire pour une de mes mobs et l'ants me casse les burnes depuis.
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---
Emmanuel
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- Tonyton24
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Re: Immatriculations de mes mobs
Moi ils m'ont répondu après avoir mis" propriétaire depuis un moment" de mettre "propriétaire depuis des années".
Re: Immatriculations de mes mobs
bonne idée, je viens de les recontacter en leur précisant que cela fait des années que j'ai ce vieux cyclo.
lors du précédant message comme quoi ça datait sans préciser "ça fait des années", la procédure a été réinitialisée depuis zéro!!
il faut de la patience... next time l'attestation sur l'honneur sera "sortie de grange" et "proprio depuis toujours" même si c'est faux.
ceux-là alors..
bref.
lors du précédant message comme quoi ça datait sans préciser "ça fait des années", la procédure a été réinitialisée depuis zéro!!
il faut de la patience... next time l'attestation sur l'honneur sera "sortie de grange" et "proprio depuis toujours" même si c'est faux.
ceux-là alors..
bref.
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Emmanuel
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- Tonyton24
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Re: Immatriculations de mes mobs
Oui suivant quel fonctionnaire traite-la demande c'est pas toujours pareil.
Re: Immatriculations de mes mobs
Bonjour,
J'arrive un peu tard mais pour ma part je fais tout le temps une attestation sur l'honneur ou j'écris un truc du genre:
"Cette mobylette m'a été donné par mon grand père / mon cousin / mon père (n'importe qui de ma famille en gros) à l'occasion de mon anniversaire (ou d'un autre évènement particulier)"
Ca passe tout le temps je n'ai jamais eu de soucis bien que ce soit du pipo à chaque fois.
Je sais que c'est pas bien mais vu l'administration française je dirai simplement ceci: "pour avoir du foin il faut savoir faire l'âne"
Cordialement,
J'arrive un peu tard mais pour ma part je fais tout le temps une attestation sur l'honneur ou j'écris un truc du genre:
"Cette mobylette m'a été donné par mon grand père / mon cousin / mon père (n'importe qui de ma famille en gros) à l'occasion de mon anniversaire (ou d'un autre évènement particulier)"
Ca passe tout le temps je n'ai jamais eu de soucis bien que ce soit du pipo à chaque fois.
Je sais que c'est pas bien mais vu l'administration française je dirai simplement ceci: "pour avoir du foin il faut savoir faire l'âne"
Cordialement,
Motobécane 40V - AU42 - AU44 - AU56 - Cady M1PR - Mobyx X7AL - Solex 2200/3800