OBTENIR UNE CARTE GRISE COLLECTION
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- bentou
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Il faut que la personne te l'ayant donnée te fasse une attestation.Patrice U54C a écrit :Bonjour à tous,
On m'a donné une moto (d45s) mais je ni carte grise ni papiers ni attestation de vente.
Comment puis je faire pour obtenir une carte grise pour pouvoir rouler en règle ???
Merci.
style :
je sousigné machin, habitant truc, certifie par la présente avoir donné le le jj/mm/aaaa , le véhicule bidule D45S numéro de chassis xxx, numéro de moteur yyy qui m'appartenait à monsieur Patrice U54c, habitant 12 impasse de la poste, 01999 chalamont.
Si la machine est immatriculée, il faut faire mentionner l'immatriculation.
fait à trifouillis les ouies, le jj/mm/aaaa et signature des deux personnes concernées... et fait en 3 exemplaires, un pour le donneur, un pour toi et un pour la FFVE/préfecture ou que sais-je.
Mais, une carte grise collection fait perdre presque 50% de sa valeur à un véhicule...
si l'ancien propriétaire a perdu sa carte grise, il est préférable, moins cher et plus rapide, qu'il demande un duplicata...
au besoin, il est envisagable d'aider Papy à faire les papiers necessaire à ce que tu puisse faire les démarches en son nom.
A+
Benoît.
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N40T, N50, Mobyx X7V, une paire de D55,
Quelques 125 bicylindre et une 350 qui fume... que des machines des 70's...
Benoît.
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Sa y'est j'ai obtenu le certificat de la ffve après trois envois. En effet il faut jouer la franchise pour tous ceux qui ne possèdent pas de carte grise.Prochaine étape la préfecture, quels sont les documents a fournir? en espérant que le fonctionaire ne soit pas tatillon .Merci d'avance pour la réponse
- dom
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Papier à fournir en préfecture
Bonjour Kentin,
Tu dois te présenter avec ton certificat de vente, ton attestation de la ffve, une facture EDF, Télécom, ou autre afin de prouver ton lieu d'habitation, et une pièce d'identité.
Je pense que je n'ai rien oublié...
Bon courage
Tu dois te présenter avec ton certificat de vente, ton attestation de la ffve, une facture EDF, Télécom, ou autre afin de prouver ton lieu d'habitation, et une pièce d'identité.
Je pense que je n'ai rien oublié...
Bon courage
- bentou
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Re: Papier à fournir en préfecture
petite (toute petite) rectification, les factures Télécom ne sont acceptées que si il s'agit d'un téléphone fixe... et encore, on m'a refusé une facture de mon opérateur internet qui me fournit le téléphone, parceque c'est de la télé, pas du téléphone...dom a écrit :Bonjour Kentin,
Tu dois te présenter avec ton certificat de vente, ton attestation de la ffve, une facture EDF, Télécom, ou autre afin de prouver ton lieu d'habitation, et une pièce d'identité.
Je pense que je n'ai rien oublié...
Bon courage
et en général, un petit coup de fil à la sous-prefecture (ou tout autre lieu ou on peut retirer ce précieux sésame) pour avoir confirmation du nombre de papiers necessaire... qui varient suivant les années
afin de ne pas poireauter pour rien...
A+
Benoît.
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Re: Papier à fournir en préfecture
Et le Formulaire Cerfa 10672*03 dûement complétédom a écrit :Bonjour Kentin,
Tu dois te présenter avec ton certificat de vente, ton attestation de la ffve, une facture EDF, Télécom, ou autre afin de prouver ton lieu d'habitation, et une pièce d'identité.
Je pense que je n'ai rien oublié...
Bon courage
http://www2.equipement.gouv.fr/formulai ... /10672.pdf
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... 8033035.65
Cela évite de faire patienter inutilement les autres personnes qui attendent derrière toi.
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Dictons : "Je vous parle d'un deux temps que les moins de vingt ans ne peuvent pas connaître"
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Re: Papier à fournir en préfecture
bentou a écrit :petite (toute petite) rectification, les factures Télécom ne sont acceptées que si il s'agit d'un téléphone fixe... et encore, on m'a refusé une facture de mon opérateur internet qui me fournit le téléphone, parceque c'est de la télé, pas du téléphone...dom a écrit :Bonjour Kentin,
Tu dois te présenter avec ton certificat de vente, ton attestation de la ffve, une facture EDF, Télécom, ou autre afin de prouver ton lieu d'habitation, et une pièce d'identité.
Je pense que je n'ai rien oublié...
Bon courage
et en général, un petit coup de fil à la sous-prefecture (ou tout autre lieu ou on peut retirer ce précieux sésame) pour avoir confirmation du nombre de papiers necessaire... qui varient suivant les années
afin de ne pas poireauter pour rien...
Pour la délivrance de ma carte grise Honda en Mai dernier, j'ai présenté la facture de mon portable. Sans soucis. Pref d'Orléans.
Pour ma c45s en septembre je n'avais pas la facture de mon portable, j'ai donc présenté la facture de club-internet (je n'ai plus de facture FT). Pas de soucis non plus.
Mais une rature à la date de vente sur la carte grise mon obligé à demander une attestation de vente écrite par le vendeur et une photocopie de sa carte d'identité.
Tout les élément sont sur les sites des préfectures et les certificats de non gage sur le site du ministère de l'intérieur et téléchargeable). Aussi appelé certificat de situation.
Zibus78 c’est gentil de penser aux gens qui suivent.
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Le second document que je vous ai mis en lien est le mode d'emploi d'une demande d'immatriculation.
Tous les documents administratifs y sont listés.
Prennez le temps de lire...
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Modifié en dernier par Zibus78 le 23 oct. 2007, 19:10, modifié 1 fois.
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