Carte grise

[Dani26]

Bonsoir à tous .
J'aimerais connaitre la marche à suivre pour faire demande carte grise pour ma Mobylette AU68 de 1967. Jamais immatriculé, acheté a un particulier sans aucun papier ni facture.
Merci a tous et bonne soirée , Daniel

[memed73]

Une petite recherche aurait suffit....

Deux posts au dessus du tien
https://motobecane-club-de-france.fr/fo ... hp?t=10735

[Dani26]

Bonsoir a tous
Bon je reviens vers vous car je ne comprends pas comment trouver ce document pour la demande d'immatriculation ?
" certificat de conformité délivré par le constructeur ou équivalent (attestation d'identification auprès du représentant de la marque en France, procès verbal de réception à titre isolé) "
Merci pour votre aide et bonne soirée a tous

[cateralp]

Bonsoir
Une fois ton cyclo assuré il faut demander à ton assureur une attestation comme le modèle de celle fournie par le cabinet Clavel
L'attestation doit faire figurer les renseignements comme sur le tableau de ce document , avoir le tampon et la signature de l'assureur
C'est ce document qui est l'équivalent du certificat de conformité constructeur

modèle attestation assurance_20190516_0001 modif.jpg (71.88 Kio) Vu 612 fois

[Dani26]

Ah , ok . Merci pour l'info et bonne soirée .
Daniel

[Dani26]

Bonjour a tous et ... au secours
Je n'avance pas dans mon dossier carte grise . J'ai fourni les documents à l'ANTS et là je reçois un mail me demandant photos des plaques avec numéro, bon, la ok, mais le CL, c'est le certificat de conformité non ? Je suis assuré chez Clavel et j'ai bien eu le document qui apparemment ne suffit pas .
J'ai appelé Clavel qui me dit que je dois en faire la demande à la FFVE ? Quand pensez-vous, ça a l'air payant ça non ? Ça m'a l'air interminable ça...
Bonne journée

[mart1959]

normalement, le document H.Clavel suffit, par contre la plaque constructeur, on y a droit à chaque fois

[domtomMBK]

j'ai bien eu le document

Est ce bien l’attestation de l’assureur?

[Dani26]

En réponse a domtomMBK , le document dont je parle et le même que dans le forum , envoyé par Clavel assureur

[domtomMBK]

Tu as bien choisi création de certificat d’immatriculation ?

[Dani26]

oui ,oui , et l'ANTS me réclame : photos des plaques plus le CL

[mart1959]

et c'est quoi le cl

[Dani26]

Bonjour et merci . Bon , problème résolu , carte grise ok . Bon , avec les mêmes documents mise a part les photos , mais bon voila , je vais pas chercher plus loin . Encore merci pour vos réponses , j'adore vraiment ce site , bonne journée a tous

[cateralp]

Tu ne nous a pas dit ce qu'était ce fameux "cl" ?

[Dani26]

Alors Certificat de conformité , le rapport avec CL ? Je ne sais pas